Modification des conditions d'exploiter le parc éolien de Myosotis
Mis à jour le 04/06/2021
{{La demande d'examen au cas par cas porte sur :
la modification de l'implantation des éoliennes,
la modification du diamètre du rotor,
la modification de la hauteur sommitale des machines,
la modification de la puissance des rotors.}}
Demande d'examen préalable au cas par cas en vue de modification des conditions d'exploiter le parc éolien des Myosotis, déposée par la société éolienne des Myosotis.
Le dossier de demande est constitué des pièces suivantes :
Le
L’annexe obligatoire n°1 au formulaire CERFA 14734*03 n'est pas publiable ;
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Télécharger annexe n°7 dossier de presentation du cas par cas modificatif
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Documents listés dans l’article
- Télécharger formulaire CERFA 14734*3 PDF - 0,59 Mb - 21/04/2023
- Télécharger annexe n°2 plan de situation PDF - 5,94 Mb - 21/04/2023
- Télécharger annexe n°3 volet paysager PDF - 15,25 Mb - 21/04/2023
- Télécharger annexe n°4 plans du projet architecture PDF - 12,19 Mb - 21/04/2023
- Télécharger annexe n°5-1 plan des abords nord PDF - 13,62 Mb - 21/04/2023
- Télécharger annexe n°5-2 plan des abords sud PDF - 18,64 Mb - 21/04/2023
- Télécharger annexe n°6 plan sites Natura 2000 PDF - 7,09 Mb - 21/04/2023
- Télécharger annexe n°7 dossier de presentation du cas par cas modificatif PDF - 1,10 Mb - 21/04/2023
- Télécharger annexe n°7-1 etude acoustique PDF - 4,53 Mb - 21/04/2023
- Télécharger annexe n°7-2 étude biodiversité PDF - 2,56 Mb - 21/04/2023
- Télécharger annexe n°7-3 étude de dangers PDF - 5,70 Mb - 21/04/2023