Agriculture Biologique

Aides aux Caprins

Aide à la Cessation d’Activité Laitière

Aide aux Chômeurs Créateurs d’Entreprise

Agenda d’Accessibilité Programmée

Association Départementale d’Aménagement des Structures des Exploitations Agricoles

Agence de l’Environnement et de la Maîtrise de l’Énergie

Administrateur de Données Localisées

Application du Droit des Sols

Alimentation en Eau Potable

Agence française pour la biodiversité

Association Foncière de Remembrement

Agence Locale de l’Énergie et du Climat

Assurance Maladie des EXploitants Agricoles

Agence Nationale pour l’Amélioration de l’Habitat

Agence Nationale pour l’Information sur le Logement

Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine

Aides aux Ovins

Établissement Public de Coopération Intercommunale

Agence de Protection de l’Environnement

Agence Régionale de Santé

Assistance Technique de l’État pour des raisons de Solidarité et d’Aménagement du Territoire

Attribution Temporaire Individuelle (quotas laitiers)

Bonnes Conditions Agricoles et Environnementales

Biomasse chaleur industrie agriculture et tertiaire

Base de Données Nationale des Territoires

Base de Données sur les Zones d’Activités

Brevet de Technicien Agricole

Bâtiment Travaux Publics

Conversion Agriculture Biologique

Commission Administrative de Coordination

Contrat d’Agriculture Durable

Caisse d’Allocations Familiales

Comité de l’Administration Régionale

Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et d’Environnement

Commission Communale pour l’Accessibilité

Commission Communale d’Aménagement Foncier

Commission Consultative Départementale de Sécurité et d’Accessibilité

Code de la Construction et de l’Habitation

Chambre de commerce et d’industrie

Commission Départementale en Aménagement Commercial

Commission Départementale d’Aménagement Foncier

Commission Départementale d’Aide Publique au Logement

Commission Départementale de la Consommation de l’Espace Agricole

Conseil Départemental de la Chasse et de la Faune Sauvage

Commission Départementale de Coopération Intercommunale

Comité Départemental d’Expertise

Commission Départementale d’Équipement Commercial

Comité Départemental de l’Habitat

Commission Départementale d’Identification

Comité Départemental de l’Information Géographique

Centre Départemental des Jeunes Agriculteurs

Commission Départementale de la Nature, des Paysages et des Sites

Commission Départementale d’Orientation Agricole

Contrat de Développement Urbain

Centre Économie Rural

Centre d’Expertise pour les Risques, l’Environnement, la Mobilité et l’Aménagement

Centre d’Études sur les Réseaux, les Transports, l’Urbanisme et les constructions publiques

Centre d’Études Techniques de l’Équipement

Centre d’Études Techniques, Maritimes Et Fluviales

Centre de Formation Professionnelle et de Promotion Agricole

Comité d’Harmonisation en Aménagement du Territoire

Centre Interrégional de Formation Professionnelle

Cultures Intermédiaires Pièges à Nitrates

Commission Locale pour l’Amélioration de l’Habitat

Attention, ce sigle est à replacer dans le contexte de l’article
Significations possibles :

Contrat local d’engagement contre la précarité énergétique
Commission Locale de l’Eau

Convention de Mise à Disposition

Centre National de l’Aménagement des Structures d’Exploitations Agricoles

Conseil National d’Évaluation des Normes

COmité Départemental compétent en matière d’Environnement, de Risques Sanitaires et Technologiques

Coefficient d’Occupation des Sols

Contrat de Projet État-Région

Centre régional de la Propriété Forestière

Conseil Supérieur de la Pêche

Contrat Territorial d’Exploitation

Certificat d’Urbanisme

Coopérative d’Utilisation de Matériel Agricole

Convention d’Utilité Sociale

Document d’Accompagnement Bovin

Droit Au Logement Opposable

Développement et Amélioration de l’Offre de Logement

Délégation interministérielle à l’Aménagement du Territoire et l’Attractivité Régionale

Dossiers Communaux d’Information

Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations

Direction Départementale des Finances Publiques

Direction Départementale de la Protection des Populations

Dotation de Développement Rural

Dossier Départemental sur les Risques Majeurs

Direction Départementale des Services Vétérinaires

Direction départementale des territoires

Direction Départementale du Travail, de l’Emploi et de la Formation Professionnelle

Direction de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement

Dotation Globale d’Équipement des communes

Document de Gestion de l’Espace Agricole et Forestier

Direction Générale des Finances Publiques

Document Général d’Orientations

Déclaration d’Intention de Cesser l’Activité Agricole

Document d’Information Communal sur les Risques Majeurs

Département de l’Information Géographique

Direction Régionale des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l’Emploi

DIrection Régionale de l’ENvironnement

Dotation d’installation aux Jeunes Agriculteurs

Document Unique de Programmation

Déclaration Préalable

Diagnostic de Performance Énergétique

Domaine Public Fluvial

Droit à Paiement Unique

Direction Régionale de l’Équipement

Direction Régionale de l’Environnement de l’Aménagement et du Logement

Direction Régionale et Interdépartementale de l’Environnement et de l’Énergie

Direction Régionale de l’Industrie, de la Recherche et de l’Environnement

Direction des Services Départementaux de l’Éducation Nationale

Document Stratégique Régional

Délégation Territoriale

Déclaration d’Utilité Publique

Entreprises Agricoles à Risques Limités

Energie, Climat et Après-Mines

Etablissement Départemental de l’Élevage

Etablissement Recevant du Public

Eaux Résiduaires Urbaines

Encéphalopathie Spongiforme Bovine

Fonds d’Allégement des Charges

Fièvre Catarrhale Ovine

Fédération Départementale Groupes Études Développement Agricoles

Fédération Départementale pour la Pêche et la Protection
du Milieu Aquatique

Fonds Européen Agricole pour le Développement Rural

Fonds Européen de Developpement Régional

Fonds Européen d’Orientation et de Garantie Agricole

Fonds Forestier National

Fonds National d’Aménagement et de Développement du Territoire

Fonds National de Développement des Adductions d’Eau

Groupement Agricole d’Exploitation en Commun

Système d’exploitation libre (Gnu’s Not Unix)

Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences

suivant le contexte :
informatique : Licence Publique Générale
combustible : Gaz de Pétrole Liquéfié

Groupe Régional pour l’Etude de la Pollution par les Produits Phytosanitaires des Eaux et des Sols

Influenza aviaire ou grippe aviaire

Gestion Urbaine de Proximité

Habiter Mieux

Industries Agro-Alimentaires

Information aux Acquéreurs ou Locataires

Indemnités Compensatoires aux Handicaps Naturels

Installation Classée pour la Protection de l’Environnement

Internet Départemental de l’État

Institut Français de l’ENvironnement

Institut Géographique National

Indications Géographiques Protégées

Installations Ouvertes au Public

Identification Permanente Généralisée des bovins

Institut de Radioprotection et de Sûreté Nucléaire

Impôt Sur la Fortune

Infrastructures et Services de Transport

Liaisons Entre les Actions de Développement de l’Economie Rurale

Loi d’Orientation Agricole

Suivant le contexte :

• Loi d’Orientation Forestière
• ou Livre des Origines Françaises (dans le cadre d’animaux)

Loi Organique relative aux Lois de Finances

Laboratoire des Sciences pour l’Environnement

Ministère de l’Agriculture, de l’Agroalimentaire et de la Forêt

Mesure Agro-Environnementale

Mesure Agro-Environnementale Rotationnelle

Mesure Agro-Environnementale Territorialisée

Modernisation et Action Publique

Ministère de l’Écologie, du Développement Durable, des Transports et de l’Énergie

Mission Inter-service des Polices de l’Environnement

Mission d’Intervention Rapide

Mission Inter-services de l’Eau et de la Nature

Mutualités Sociale Agricole

Observatoire Départemental de l’Emploi Salarié en Agriculture

Office National Interprofessionnel des Viandes, de l’Élevage et de l’Aviculture

Opération Groupée d’Aménagement Foncier

Ordures Ménagères

Office National des Anciens Combattants et Victimes de Guerre

Office National de la Chasse et de la Faune Sauvage

Office National de l’Eau et des Milieux Aquatiques

Office National des Forêts

Office National Interprofessionnel des Céréales

Office National Interprofessionnel des Grandes Cultures

Office National Interprofessionnel du LAIT et des produits laitiers

Office National Interprofessionnel des Oléagineux et cultures textiles

Organisme Professionnel Agricole

Opération Programmée pour l’Amélioration de l’Habitat

Opération de Restauration Immobilière

Prime à l’Abattage des Bovins

Attention, ce sigle est à replacer dans le contexte de l’article
Significations possibles :

Politique Agricole Commune
Porter A Connaissance
Participation pour le financement de l’Assainissement Collectif

Programme d’Aménagement d’Ensemble

Plan d’Aménagement et de Gestion Durable

Prime à l’Amélioration de l’Habitat

Plan d’Amélioration Matérielle

Plan d’Actions de Préventions des Inondations

Plan d’Actions Territoriales des Divisions

Plan de mise en Accessibilité de la Voirie et aménagements des Espaces publics

Prime à la Brebis et/ou à la Chèvre

Permis de Construire

Plan Communal de Sauvegarde

Plan de Développement d’Exploitation

Plan Départemental de l’Habitat

Programme de Développement Rural Hexagonal

Plan Départemental d’actions de Sécurité Routière

Plan de Déplacements Urbains

Plan de Développement des Zones Rurales

Pôle d’Excellence Rurale

Plan de Gestion des Risques Inondation

Prime Herbagère Agro-Environnementale

Hypertext PreProcessor (langage de programmation)

Programme pour l’Installation des jeunes en agriculture et pour le Développement des Initiatives Locales

Programme d’Intérêt Général

Point Info Installation

Programme Local de l’Habitat

Plan Local d’Urbanisme

Plan de Modernisation des Bâtiments d’Élevage

Plan de Maîtrise des Pollutions Liées aux Effluents d’Élevages

Programme de Maîtrise des Pollutions d’Origine Agricole

Prime au Maintien de Troupeau de Vaches Allaitantes

Programme National de Rénovation des Quartiers Anciens Dégradés

Prime d’Orientation Agricole

Plan d’occupation des sols

Plans de Prévention du Bruit dans l’Environnement

Périmètre de Protection des Captages

Plan de Performance Energétique

Suivant le contexte :
 Plan de Professionnalisation Personnalisé
ou,
 Partenariat Public Privé

Plan de Prévention des Risques

Plan de Prévention du Risque inondation

Plan de Prévention des Risques Naturels

Plan de Prévention des Risques Technologiques

Plan Régional Agriculture Durable

Plan de Rénovation Énergétique de l’Habitat

Point Rénovation Info-Service

Protection des Races Menacées

Plan de Renouvellement Urbain

Prime Spéciale Bovins Mâles

Plan Simple de Gestion

Programmes Stratégiques Locaux

Projet Urbain Partenarial

Programme Végétal pour l’Environnement

Participation Voirie et Réseaux

Recensement Agricole

Redevance archéologie préventive

Répertoire Départemental à l’Installation

Règlement Développement Rural

Règlement Local de la Publicité

Réserve Naturelle Nationale

Registre Parcellaire Graphique

Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service

Société d’Aménagement Foncier et Établissement Rural

Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux

Surface Agricole Utilisée

Surface en Céréales Oléo Protéagineux

Schéma de Cohérence Territoriale

Schéma Directeur

(synonyme de SDA-Ad’AP)
Schéma Directeur d’Accessibilité - Agenda d’Accessibilité Programmée

Schéma Directeur d’Accessibilité - Agenda d’Accessibilité Programmée

Schéma Directeur d’Aménagement et de Gestion des Eaux

Schéma de Développement Commercial ou Schéma Départemental des Carrières

Schéma Départemental de Coopération Intercommunale

Schéma Directeur Départemental des Structures

Service de gestion de l’ANTS (agence nationale des titres sécurisés)
La liste des titres sécurisés comprend notamment les titres d’identité et de voyage, les titres de séjour, les visas et les certificats d’immatriculation des véhicules.

Service d’Études sur les Transports, les Routes et leurs Aménagements

Surface Hors Œuvre Brute

Surface Hors Œuvre Nette

Syndicat Intercommunal d’Alimentation en Eau Potable

Syndicat Intercommunal de Collecte et de Traitement des Ordures Ménagères

Système d’Information Géographique

Syndicat Intercommunal pour la Révision et le suivi du schéma Directeur de l’Agglomération de Bourges

Système d’Information des Services Publics d’Eau potable et d’Assainissement

Système d’Immatriculation des Véhicules

Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple

Surface Minimale d’Installation

Service Public d’Assainissement Non Collectif

Système de Publication pour l’Internet

Service Régional d’Information Statistique et Economique

Service Régional de la Protection des Végétaux

Service Territorial de l’Architecture et du Patrimoine

Taxe d’aménagement

Taxe Départementale pour le financement des Conseils d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement

Taxe Départementale pour les Espaces Naturels et Sensibles

Tonne Équivalent Pétrole

Très Haute Tension

Technologies de l’Information et de la Communication

Taxe Intérieure sur la Consommation de Gaz Naturel

Taxe Intérieure sur les Produits Pétroliers

Taxe Locale d’Équipement

Tribunaux Paritaires des Baux Ruraux

Transfert Spécifique de quotas laitiers Sans Terre

Unité de Gros Bovins

Urbanisme, Planification, Environnement, Biodiversité

Unité Territoriale

Zone d’Activités

Zone d’Aménagement Concerté

Zone de Développement Éolien

Zone d’Éducation Prioritaire

Zone Franche Urbaine

Zone de Gouvernance

Zones Importantes pour la Conservation des Oiseaux

Zones Naturelles d’Intérêt Écologique, Floristique et Faunistique

Zones Non Traitées

Zone de Protection Spéciale

Zone de Répartition des Eaux

Zone de Revitalisation Rurale

Zone de Revitalisation Urbaine

Zones Spéciales de Conservation

Zone Urbaine Sensible