Aménagement Foncier Agricole et Forestier (AFAF)

• Année 2021

Eaux - Milieux aquatiques

• Assainissement
• La mission inter-service de l’eau et de la nature (Misen)
• Cartographie des cours d’eau
• La protection des eaux
• L’observatoire sur les services publics d’eau potable et d’assainissement
• Ouvrages, travaux et aménagements en milieux aquatiques

Espèces et espaces protégés

• Protection et gestion des territoires
• Faune - Flore
• Evaluation des projets

Les enquêtes publiques et consultations du public

• Pour les ICPE
• Hors ICPE (loi sur l’eau, urbanisme...)

Participation du public aux décisions ayant une incidence sur l’environnement

Les installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE)

• Déclaration d’une ICPE
• Cas par Cas
• Arrêtés préfectoraux relatifs aux ICPE
• Enquêtes publiques et consultations du public ICPE

Commissions administratives et associations agréées dans le domaine de l’environnement

Énergie – Climat

• Les énergies renouvelables
• Le plan climat air énergie territorial

Chasse

• Demande d’autorisation de chasse d’été au grand gibier
• Modalités de contrôle de têtes et trophées de cervidés
• Régulation du raton laveur
• Réglementation générale
• Chasses traditionnelles
• ESOD (Espèces Susceptibles d’Occasionner des Dégâts)

Forêt

• Certificat Monichon et IFI anciennement appelé ISF
• Peste porcine africaine
• Protocole d’accord "Exploitation forestière"
• Réglementation défrichement

Pêche

• Arrêté réglementant l’exercice de la pêche dans les Ardennes
• Arrêtés portant interdiction temporaire de la pêche
• Concours de pêche
• Droits de pêche
• Réserves de pêche