Les Accueils collectifs de mineurs

Mis à jour le 04/05/2023
Les accueils collectifs de mineurs (ACM) accueillent collectivement les enfants et les jeunes âgés de moins de 18 ans pour pratiquer des activités de loisirs éducatifs et de détente, pendant les vacances et le temps de loisirs. Leur particularité est d’être organisés autour d’un projet éducatif propre à chaque organisateur et d’un projet pédagogique propre à chaque équipe d’encadrement.

Ces accueils sont réglementés par l’État et encadrés par un personnel qualifié.

Réglementation :

Protocole sanitaire ACM (sept 2020)

Sports, les ACM soumis à déclaration

Encadrement et direction des accueils périscolaires : synthèse

Autorisation de sortie du territoire d'un mineur non accompagné par un titulaire de l'autorité parentale

Les documents :

Le guide suivant est un outil au service des équipes éducatives, des formateurs et des agents de l'Etat œuvrant dans le champ des ACM.

Instructions ACM communes aux 10 départements du Grand Est

Le guide périscolaire

Liste des organisateurs d'ACM dans les Ardennes

Liste des locaux avec hébergement dans les Ardennes

Guide pour l'organisation de séjours courts

Imprimé d'autorisation de sortie du territoire d'un mineur non accompagné par un titulaire de l'autorité parentale

Les imprimés de déclaration :

Locaux hébergeant des mineurs

Formulaire de déclaration concernant les établissements préparant...des denrées animales ou d'origine animale

Les livrets :

Directeur

Animateur