Les consultations en cours et les observations du public

Mis à jour le 24/04/2025
Année 2025

Consultations closes en attente du rapport

Consultations closes

Année 2024

Consultations closes en attente du rapport

Consultations closes

Année 2023

Consultations closes en attente du rapport

Consultations closes

Année 2022
En attente du rapport
  • Les programmes d’actions "nitrates" 2022
  • Arrêté définissant les dispositions spécifiques à l’exercice de la pêche pour l’année 2023 du 16 novembre au 7 décembre 2022

Consultations closes

  • Parc éolien dit "Les Gaudines" à Doux
  • Parc éolien dit « Les Quatre Peupliers » à Chaumont-Porcien
  • Parc éolien dit de Nongée 2 à Semide
  • Définition des secteurs de présence du castor d’Eurasie et usage des pièges pour 2022-2023
  • Régulation des populations de grand cormoran en piscicultures pour la campagne 2022/2023
  • Permis de construire d’une centrale photovoltaïque et demandes de défrichement associées commune de DOUZY
  • Projet d’arrêté préfectoral portant approbation de la charte d’engagements de SNCF Société nationale des chemins de fer français Réseau relative à l’utilisation de produits phytopharmaceutiques
  • Réserves de pêches pour 5 ans à compter du 1 janvier 2023
  • Demande d’autorisation environnementale en vue d’exploiter un parc éolien à Coucy
  • Parc éolien de "Maisoncelles-et-Villers"
  • Parc éolien dit « de l’Epinette » à Maisoncelles-et-Villers
  • Transformation de polymères sur le territoire de la commune de Bazeilles par la société Alvéolaire
  • construction d’une plateforme logistique par la société Transports SIMON sur le territoire de la commune de Rethel
  • Société SANOU KOURA à Donchery
  • Cahier des charges pour l’exploitation du droit de pêche de l’État
  • Parc éolien de Hannappes-Bossus à Hannappes et Bossus-lès-Rumigny
  • Demande d’autorisation d’exploiter une unité de méthanisation située sur le territoire de la commune de Leffincourt (08310), lieudit « Foisel »
  • Projet d’arrêté de limitation ou de suspension provisoire des usages de l’eau en période de sécheresse du 29 avril
  • Parc éolien "La Tène" sur le territoire des communes d’Annelles, Ménil-Annelles et Ville-sur-Retourne
  • Parc éolien Portes du Porcien à Sévigny-Waleppe, Hannogne-Saint-Rémy et Saint-Quentin-le-Petit
  • Organisation de deux concours de pêche, les samedis 21 mai 2022 et 3 septembre 2022 sur la commune de Tournes
  • Organisation de deux concours de pêche dans la rivière "La Vence" classée 1ère catégorie le 1er mai 2022 sur la commune de La Francheville et le 6 juin 2022 sur la commune de Boulzicourt
  • Parc éolien La Gohélière à La Besace
  • Révision du PPRi Meuse aval
  • Arrêté définissant les dispositions spécifiques à l’exercice de la pêche pour l’année 2022 dans le département des Ardennes