Eaux - Milieux aquatiques

• La mission inter-service de l’eau et de la nature (Misen)
• Cartographie des cours d’eau
• La protection des eaux
• L’observatoire sur les services publics d’eau potable et d’assainissement
• Ouvrages, travaux et aménagements en milieux aquatiques
• Agréments des vidangeurs
• Forum départemental des maires 2013

Nature – Biodiversité

• Connaissance du patrimoine naturel et paysager
• Protection et gestion des territoires
• Faune - Flore
• Evaluation des projets
• Grenelle Environnement

Les enquêtes publiques

• Pour les installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE)
• Hors ICPE (loi sur l’eau, urbanisme...)

Participation du public aux décisions ayant une incidence sur l’environnement

Les installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE)

• Déclaration d’une ICPE
• Arrêtés préfectoraux relatifs aux ICPE
• Enquêtes publiques ICPE

Autorisation unique pour les installations, ouvrages, travaux et aménagements (IOTA)

Les avis de l’autorité environnementale

• Examen au cas par cas des projets

Les actions en faveur de l’environnement

Commissions administratives et associations agréées dans le domaine de l’environnement

A304 : 1% paysage et développement

Énergie – Climat

• Les énergies renouvelables
• Les plans climat
• Les Agendas 21
• Quelques indicateurs

Chasse

Forêt

Pêche